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Marques déposées par monsieur DUVIGNEAU Jean Jack
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DOMAINE DE PRIMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PRIMAT
Mr DUVIGNEAU Jean Jack

Numéro de dépôt :
1705724
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2001
DOMAINE DE PRIMAT de DUVIGNEAU Jean Jack

Présentation de la marque DOMAINE DE PRIMAT

Déposée le 7 novembre 1991 par monsieur DUVIGNEAU Jean Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PRIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUVIGNEAU Jean Jack domicilié(e) Primat, 33480 AVENSAN - France.

La marque DOMAINE DE PRIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PRIMAT est expirée depuis le 7 novembre 2001.

DUVIGNEAU Jean Jack a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PRIMAT


Mr DUVIGNEAU Jean Jack - Primat, 33480 AVENSAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Primat